Tout d'abord, vous devez informer le fisc que vous importez un véhicule en faisant une déclaration d'importation à HMRC (CARS Europe peut le faire pour vous) :
- Le HMRC vous indiquera si vous devez payer des taxes ou des droits de douane. Le montant que vous devez payer dépend du type de véhicule et de la raison de l'importation.
- Vous devrez ensuite demander l'homologation du véhicule.
- Ensuite, vous devrez immatriculer et taxer le véhicule auprès de la DVLA, comme d'habitude.
Les règles sont-elles différentes pour l'importation de véhicules de collection ?
- Les véhicules de plus de 30 années jusqu'à aujourd'hui bénéficient automatiquement d'une réduction des droits de douane et de la TVA. Et c'est tant mieux !
- Si le véhicule a plus de dix années, il se peut que vous n'ayez pas besoin d'obtenir l'homologation du véhicule avant de l'enregistrer et de le taxer auprès de la DVLA.
- Si le véhicule a été reconstruit ou modifié, la DVLA peut lui attribuer un nouveau VIN, un numéro d'immatriculation « Q » et mentionner les modifications sur le carnet de bord (V5C).
De quels documents ai-je besoin pour importer un véhicule au Royaume-Uni ?
Pour une déclaration d'importation :
- Documents douaniers C88/E2 (sauf si vous passez par le tunnel sous la Manche ou par le ferry).
- Facture ou acte de vente du véhicule. Le vendeur du véhicule devra produire une facture si elle est exigée pour l'importation d'un véhicule. Car & Classic est également en mesure de fournir un acte de vente si nécessaire, ou un modèle de facture. Vous pouvez également rédiger votre propre facture ici.
- Un document officiel confirmant le numéro d'immatriculation ou le numéro de châssis du véhicule (comme la carte grise d'origine ou le certificat de conformité disponible auprès du fabricant d'origine).
Pour l'homologation du véhicule :
- Certificat de conformité européen du constructeur d'origine (si le véhicule est immatriculé dans l'UE).
- Certificat d'homologation individuelle du véhicule de conversion britannique (si le véhicule est à conduite à gauche ou s'il est immatriculé en dehors de l'UE).
Pour l'immatriculation et la taxation de votre véhicule :
- Votre certificat d'homologation du véhicule.
- Un document indiquant la date d'enlèvement du véhicule.
- L'original du certificat d'immatriculation étranger indiquant la date de fabrication du véhicule.
Vous pouvez également en savoir plus ici.
N'oubliez pas que CARS Europe est là pour vous aider et peut s'occuper de tout pour vous. Pour en savoir plus, consultez le site https://www.carseurope.net